Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCB COTE D'IVOIRE BIOLOGIQUE 4011 WWW.FRUITIERE.COM
COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3133123
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
SCB COTE D\'IVOIRE BIOLOGIQUE 4011 WWW.FRUITIERE.COM de COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT

Présentation de la marque SCB COTE D'IVOIRE BIOLOGIQUE 4011 WWW.FRUITIERE.COM

Déposée le 23 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCB COTE D'IVOIRE BIOLOGIQUE 4011 WWW.FRUITIERE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT domicilié(e) 33, Boulevard Ferdinand de Lesseps - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 818 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque SCB COTE D'IVOIRE BIOLOGIQUE 4011 WWW.FRUITIERE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCB COTE D'IVOIRE BIOLOGIQUE 4011 WWW.FRUITIERE.COM est expirée depuis le 23 novembre 2021.

COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : IBANEMA , MASSILIA FRUITS , RYNA , , SOLEIL de COTE D'IVOIRE , J'ADORE , RYNA ANANAS


COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT, société par actions simplifiée - 33, Boulevard Ferdinand de Lesseps - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 057818759


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 23 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412533 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473479 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21

Conserves de fruits, en particulier ananas en conserve, ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Fruits frais, en particulier bananes et ananas, ces produits étant issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.